Qu'est-ce que c'est ?

Télétravailler, c’est travailler à distance à l’aide de la technologie de l’information. Chez vous, dans un espace de coworking, dans les transports… Si vous ne travaillez pas dans les bureaux de votre entreprise, vous télétravaillez. Simple non ?

Le télétravail. Qu’est-ce que cela signifie vraiment ?

Le télétravail est avant tout un bon moyen d’éviter de passer sa vie dans les embouteillages. Par exemple, en travaillant de chez vous, avant ou après les heures de pointe. Aménagements horaires - ou time-shifts - font donc partie intégrante du télétravail.

Sauf lorsqu’un horaire de travail fixe est d’application, le travailleur est libre d’organiser son temps de travail

Toutefois, le contrat de travail peut stipuler que l'employé doit être disponible à certaines heures de la journée et par quels biais.

En principe, donc, les télétravailleurs ne cumulent pas d'heures supplémentaires et n'ont donc pas droit à un sursalaire ou à bénéficier des récups si la limite quotidienne ou hebdomadaire est dépassée pendant le télétravail.

La plupart du temps, on télétravaille à temps partiel, bien que le temps plein ne soit pas exclu. On peut télétravailler régulièrement, certains jours de la semaine, ou de manière sporadique. Dans un cas comme dans l’autre, le télétravail est toujours volontaire tant pour l’employé que pour l’employeur. Remarque importante : il ne change rien au statut juridique du travailleur.

Lorsque le télétravail n’est pas repris dans la description de fonction originale et que l’employeur offre la possibilité de télétravailler, le travailleur peut accepter ou refuser l’offre. A l’inverse, l’employeur peut refuser si le travailleur demande de télétravailler.

C’est le développement des outils numériques qui facilite le télétravail aujourd’hui. Il n’est pas pour autant envisageable pour tout le monde. Tout dépend du type de tâche que vous devez réaliser.

Le télétravail structurel ou occasionnel

Télétravail structurel , occasionnel, depuis la maison, dans un coworking… Chaque variante de télétravail a ses avantages.

Le télétravail structurel

Vous effectuez régulièrement ailleurs des tâches que vous pourriez très bien remplir au bureau. Cela fait l’objet d’un paragraphe de votre contrat de travail. C’est donc une manière officielle pour votre entreprise d’organiser le télétravail.

Définition légale

Il s'agit d'une forme d'organisation et/ou de réalisation du travail, utilisant les technologies de l'information, dans le cadre d'un contrat de travail, dans laquelle un travail, qui aurait également pu être réalisé dans les locaux de l'employeur, est effectué hors de ces locaux de façon régulière et non occasionnelle (CCT n°85). 

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Le télétravail occasionnel

Vous effectuez à l'extérieur des travaux que vous pourriez tout aussi bien réaliser dans l'espace de travail principal. Vous le faites de manière occasionnelle et irrégulière pour des cas de force majeure ou pour des raisons personnelles. Vous utilisez les technologies de l'information comme prévu dans votre contrat de travail. Il s'agit d'une manière de concevoir votre organisation ou de réaliser le travail. Le télétravail occasionnel peut être effectué à domicile, tout comme le télétravail structurel, mais aussi dans tout autre endroit.

Définition légale

Il s'agit d'une forme d'organisation et/ou de réalisation du travail, utilisant les technologies de l'information, dans le cadre d'un contrat de travail, dans laquelle un travail, qui aurait également pu être réalisé dans les locaux de l'employeur, est effectué hors de ces locaux de façon occasionnelle et non régulière (loi du 5 mars 2017 concernant le travail faisable et maniable). 

Un travailleur aura droit au télétravail occasionnel en cas de force majeure ou pour des raisons personnelles qui l'empêchent d'effectuer son travail dans les locaux de l'employeur, et dans la mesure où il exerce une fonction et/ou une activité compatible.

Exemples de situation de force majeure : grève des trains inattendue ou fortes chutes de neige.

Exemples de raisons personnelles : un homme à tout faire qui vient travailler chez le travailleur ou une visite chez le médecin qui ne peut avoir lieu en dehors des heures de travail.

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Plusieurs formes selon l'endroit

Travail à domicile

Travailler de la maison reste la forme la plus répandue de télétravail. 

Télétravailler depuis un bureau satellite

Vous travaillez depuis d’autres locaux que les bureaux principaux de votre employeur ou depuis un lieu tiers mis à disposition par celui-ci.

Définition légale

Pour les entreprises et pour les administrations régionales, il n'y a pas de base légale spécifique, ni de définition légale.

Pour les instances fédérales, l’arrêté royal du 22 novembre 2006 définit le travail en bureau satellite comme suit : une forme d'organisation et/ou de réalisation du travail, utilisant les technologies de l'information, dans laquelle un travail qui est normalement effectué dans le service d'affectation est effectué dans un bureau satellite, c'est-à-dire un local décentralisé de l'employeur ou mis à la disposition du membre du personnel par l'employeur. Plusieurs employeurs peuvent s'entendre pour aménager ensemble des locaux en vue de les mettre à la disposition des membres de leur personnel

Il s'agit d'une forme d'organisation et/ou de réalisation du travail, utilisant les technologies de l'information, dans laquelle un travail qui est normalement effectué dans le service d'affectation est effectué dans un bureau satellite, c'est-à-dire un local décentralisé de l'employeur ou mis à la disposition du membre du personnel par l'employeur. Plusieurs employeurs
peuvent s'entendre pour aménager ensemble des locaux en vue de les mettre à la disposition des membres de leur personnel.

Le télétravail dans un espace de coworking

Vous travaillez depuis un espace de travail partagé qui n’est pas spécifiquement lié à votre employeur.

Grande entreprise du secteur privé
Grande entreprise du secteur privé

Les centres de coworking peuvent offrir une grande flexibilité pour les travailleurs : les bureaux satellite sont progressivement remplacés par des abonnements de coworking, avec une offre géographiquement étendue sur tout le territoire.

Le télétravail mobile

La mobilité fait nécessairement partie de l'exécution de votre contrat de travail. Que ce soit sur la route ou chez un client, vous êtes presque toujours hors des bureaux de votre employeur. Vous pouvez, mais vous ne disposez pas nécessairement d’un bureau dédié chez votre employeur et vous travaillez en de nombreux endroits pendant vos déplacements professionnels. Cela concerne, entre autres, les délégués commerciaux, les représentants médicaux, les techniciens qui se rendent chez des clients de l’employeur, les infirmières à domicile…

Attention : la CCT 85 ne s’applique pas aux télétravailleurs mobiles.

Tout récemment, le bus bureau illustre ce télétravail mobile - réalisé entre le domicile et le lieu de travail ordinaire de l’entreprise et facilité par les technologies de l'information et de la communication. Ce bus permet aux travailleurs de commencer leur journée de travail dans un bus spécialement dédié à cette fin. Leur journée de travail ne commence donc plus à l'arrivée au bureau mais commence directement dans le bus. 

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